MENTIONS LEGALES

Le site www.lepluspetitfestivaldumonde.fr est édité par : Association Les trolls du Multimédia

Description
Les trolls du Multimédia est une association créée en 2013 et basée à Strasbourg. Cette association a pour objet de favoriser les échanges et la communication entre anciens et actuels étudiants du Master Multimédia de l’Université de Strasbourg, et de gérer les fonds et biens alloués aux projets réalisés dans le cadre de ce Master par les étudiants.

Adresse
Salle 103
Palais Universitaire,
9 place de l’Université,
67000 STRASBOURG
France

Mail : contact@lepluspetitfestivaldumonde.fr


Site hébergé par
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.

http://www.ovh.fr


Droits de Propriété Intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Le Plus Petit Festival du Monde est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.


Informatique et libertés (CNIL)
Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site au Plus Petit Festival du Monde. Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à contact@lepluspetitfestivaldumonde.fr


Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation du Plus Petit Festival du Monde. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.


Exploitation des formations
Malgré le soin apporté au traitement des informations, Le Plus Petit Festival du Monde décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Le Plus Petit Festival du Monde ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.